Conditions Générales de Vente

Produits vendus

Stacklift commercialise des fichiers numériques (design systems HTML/CSS, fichiers DESIGN.md) sous forme de licences d'utilisation personnelle et commerciale, à titre non-exclusif et non-transférable.

Prix

Les prix sont indiqués en dollars américains (USD), toutes taxes comprises. La TVA européenne applicable est gérée par Lemon Squeezy (Merchant of Record) en conformité avec la réglementation en vigueur.

Paiement

Les paiements sont traités exclusivement par Lemon Squeezy. Stacklift n'a pas accès aux données de carte bancaire. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par Lemon Squeezy au moment de l'achat.

Livraison

Les fichiers numériques sont mis à disposition immédiatement après confirmation du paiement via un lien de téléchargement sécurisé fourni par Lemon Squeezy.

Licence d'utilisation

L'achat d'un kit Stacklift confère à l'acheteur une licence perpétuelle, non-exclusive, pour :

• Utiliser le kit dans des projets personnels et commerciaux en nombre illimité
• Modifier le kit pour l'adapter à ses besoins
• Intégrer le kit dans des projets livrés à des clients

Sont interdits : la revente du kit (modifié ou non) en tant que produit autonome, et la redistribution publique du kit.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.